mai 28, 2024
Récidive de conduite sous l'emprise de stupéfiant : quelles sanctions ?

Récidive de conduite sous l’emprise de stupéfiant : quelles sanctions ?

Conduire en état d’ivresse est un délit passible de prison tout comme consommer des stupéfiants. Les drogues peuvent altérer le jugement et la perception. Un accident peut vite arriver lorsque vous êtes dans cette phase de flottement. Afin de dissuader les conducteurs de toucher à ce genre de substance, la loi prévoit des sanctions. Nous allons les voir une par une dans cet article.

Conduite sous stupéfiant : de quelle drogue parle-t-on ?

Il est formellement interdit d’ingérer toutes les formes de drogues de quelque manière que ce soit, sauf sous-prescription médicale. Certains types de stupéfiants tels que le valium et le cannabis sont utilisés pour des raisons thérapeutiques. Les drogues sont addictives et peuvent engendrer des comportements inappropriés envers autrui.

Si vous vous faites arrêter à cause de la possession d’une de ces substances, il vous faudra un bon avocat pour vous sortir de cette situation. Laurent Toubale est un avocat à la cour expert en droit routier à Blois, Orléans et Tours. Il peut vous représenter si vous êtes amené devant le tribunal correctionnel.

Le cannabis

Cette drogue est très appréciée par les jeunes, car elle influe sur l’esprit :

  • une sensation de chaleur et de bien-être ;
  • une sensation d’euphorie ;
  • un sentiment de détente ;

Cet état peut conduire l’individu à faire des choses dangereuses et impensables. De plus, à long terme, le cannabis peut provoquer beaucoup de dégâts à savoir :

  • une confusion ;
  • la paranoïa ;
  • les délires ;
  • des hallucinations ;
  • une somnolence accrue ;
  • la réduction progressive de toutes les capacités : mémoire, concentration, réflexes, etc.

La cocaïne

La cocaïne est un puissant psychotrope. C’est une des substances les plus saisies sur la route. Elle stimule de manière négative le système nerveux :

  • une sensation d’euphorie ;
  • un effet anesthésique ;
  • un comportement excentrique et violent ;
  • des hallucinations ;
  • des crises de panique et des délires psychotiques.

Les drogues de synthèse

De plus en plus de jeunes se tournent vers les drogues de synthèse, car elles sont plus accessibles. Ces stupéfiants d’un nouveau genre sont aussi psychoactifs et reproduisent les mêmes effets que les drogues dures.

Exemples :

  • les cathinones ;
  • les tryptamines ;
  • les opioïdes de synthèse ;
  • les benzodiazépines de synthèse, etc.

Récidive de conduite : quelles peines peut-on encourir ?

Il y a récidive lorsque vous avez déjà été arrêté et condamné pour ingérence et détention de stupéfiants. La sanction est alors beaucoup plus sévère par rapport à la première fois.

Exemples de récidive :

  • une récidive perpétuelle ;
  • une récidive temporaire ;
  • une récidive générale ;
  • une récidive spéciale.

Les tests de conduite

Au cours d’un contrôle, les forces de l’ordre procèdent à un test salivaire pour détecter la présence de drogue dans votre organisme. Ce test indique si vous avez consommé n’importe quel type de drogue dans les dernières 24 ou 48 heures.

Pour la conduite en état d’ivresse, les forces de l’ordre font subir au conducteur un test de coordination et mesurent le taux d’alcool avec l’alcootest.

Les sanctions disciplinaires

Une conduite sous stupéfiant est sanctionnée par :

  • une perte de 6 points sur votre permis de conduire ;
  • une peine de 2 ans d’emprisonnement avec une amende de 4 500 euros ;
  • une peine de 3 ans de prison plus une amende de plus de 9 000 euros si vous avez conduit en état d’ivresse.

Les sanctions supplémentaires

D’autres condamnations suivent également en cas de récidive :

  • des travaux d’intérêt général ;
  • une peine et des amendes doublées ;
  • une suspension du permis : 3 ans maximum ;
  • une annulation du permis sans une possibilité de dérogation ;
  • une confiscation ou une immobilisation du véhicule pendant 1 an ;
  • une interdiction de demander un nouveau permis durant une période de 3 ans ;
  • une interdiction de conduire pour une durée de 5 ans et plus ;
  • participation à des séminaires de sensibilisation à la sécurité routière ;
  • obligation de participer à un stage de sensibilisation aux dangers de l’usage de produits stupéfiants.

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